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Gradins
En dérogation aux dispositions de l'article AM 18 (§ 2), chaque rangée peut comporter vingt-deux places entre deux circulations, ou onze places entre une paroi et une circulation.
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Cet aperçu est extrait du texte de loi et s'appuie sur la mise à jour de Légifrance du :
4 nov. 2023 *
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