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L153 1
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Qualité d'air intérieur
Les bâtiments sont conçus, construits et entretenus en préservant la qualité de l'air intérieur, qui fait l'objet d'exigences spécifiques par typologie de bâtiment.
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Cet aperçu est extrait du texte de loi et s'appuie sur la mise à jour de Légifrance du :
25 août 2021 *
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