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V

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Rubriques concernées

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Calcul de l'effectif

L'effectif maximal du public admis est déterminé selon la densité d'occupation suivante :


a) Etablissements comportant des sièges :


- 1 personne par siège ou 1 personne par 0,50 mètre de banc ;


b) Etablissements ne comportant pas de siège :


- 2 personnes par mètre carré de la surface réservée aux fidèles.

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