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R42 24-9
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Transparence
Les portes et portails en va-et-vient sont transparents ou possèdent des panneaux transparents.
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Ce texte est un aperçu de Légifrance.
Cet aperçu est extrait du texte de loi et s'appuie sur la mise à jour de Légifrance du :
1 mai 2008 *
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