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R42 14-7

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Portes et portails

Les portes et portails obéissent aux caractéristiques définies aux articles R. 4224-9 et suivants.


Leurs dimensions et leurs caractéristiques sont déterminées en fonction de la nature et de l'usage des pièces ou enceintes qu'ils desservent, en tenant compte des dispositions du chapitre VI relatives à la prévention des incendies et à l'évacuation.

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