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T 45

Rubriques concernées

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Matériels, produits, gaz interdits

§ 1. Sont interdits dans les établissements du présent type :


- la distribution d'échantillons ou de produits contenant un gaz inflammable ;


- les ballons gonflés avec un gaz inflammable ou toxique ;


- les articles en celluloïd ;


- la présence d'artifices pyrotechniques ou d'explosifs ;


- la présence d'oxyde d'éthyle, de sulfure de carbone, d'éther sulfurique et d'acétone.


§ 2. L'emploi de l'acétylène, de l'oxygène, de l'hydrogène ou d'un gaz présentant les mêmes risques est interdit, sauf dérogation particulière accordée à l'exposant par l'autorité administrative compétente.

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15 janv. 1988 *

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