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EC 1

Titre

Les dispositions du présent chapitre ont pour objectifs :

- d'assurer une circulation facile ;

- de permettre l'évacuation sûre et facile du public ;

- d'effectuer les manœuvres intéressant la sécurité.

Cet article est extrait d'un texte de loi et s'appuie sur la mise à jour de Légifrance du : 15 août 1980