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R42

23-1

Rubriques concernées

Titre

ID

Type

Titre

ID

Type

Titre

ID

Type

Lieux concernés

Les dispositions de la présente section fixent les règles relatives à l'éclairage et à l'éclairement :


1° Des locaux de travail et de leurs dépendances, notamment les passages et escaliers ;


2° Des espaces extérieurs où sont accomplis des travaux permanents ;


3° Des zones et voies de circulation extérieures empruntées de façon habituelle pendant les heures de travail.


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